L’enregistrement dans les comptes du professionnel de santé

L’enregistrement des honoraires dans les comptes du professionnel de santé, qu’il soit indépendant ou exerçant sous un autre statut, suit un processus précis. Il est essentiel de bien distinguer la nature de la prestation, ainsi que l’organisation juridique du professionnel pour assurer une comptabilisation correcte.

1. Comptabilisation des recettes d’honoraires pour un professionnel libéral

Le professionnel de santé indépendant, qu’il soit médecin, dentiste, kinésithérapeute, ou autre, enregistre ses honoraires comme suit :
– Recette issue des honoraires :
Lorsqu’une prestation est réalisée (consultation, acte médical, etc.), l’honoraires perçus doivent être comptabilisés dans les recettes de l’exercice.
– Débit :
Compte 550 « Banque » : Lorsque le règlement est effectué immédiatement par le patient (par chèque, carte bancaire, virement, etc.).
Compte 400 « Clients » : Lorsqu’une facture est émise mais que le paiement est différé.
– Crédit :
Compte 70 « Prestations de services » (ou autre compte de produit en fonction de la nomenclature du plan comptable) : Ce compte enregistre le produit lié à la prestation de service fournie par le professionnel.

2. Cas particulier des honoraires avec TVA

Dans certains pays, les honoraires des professionnels de santé sont exonérés de TVA, mais cela dépend des actes réalisés. Si les prestations sont soumises à TVA (par exemple, dans le cas de services non directement liés à des soins médicaux), la comptabilisation doit refléter cette taxe.
– Débit :
Compte 411 « Clients » pour le montant total, incluant la TVA.
– Crédit :
Compte 70 « Prestations de services » pour le montant des honoraires hors TVA.
Compte 44571 « TVA collectée » pour le montant de la TVA due.

3. Facturation et créances

Si le paiement des honoraires est différé, par exemple lorsqu’un patient bénéficie d’une assurance santé ou de la sécurité sociale, le professionnel doit inscrire la créance dans ses comptes :
– Débit :
Compte 400 « Clients » (ou compte spécifique de créance selon le cadre législatif).
Pour les paiements en attente de remboursement : Compte 437 « Sécurité sociale » ou un compte spécifique de créance pour les assurances santé.
– Crédit :
Compte 70 « Prestations de services » ou compte de produits spécifique.

4. Encaissement et règlement des créances

Lors du règlement par le patient ou par un organisme tiers (assurance, sécurité sociale), le professionnel comptabilise l’encaissement :
– Débit :
Compte 550 « Banque » ou Compte 580 « Caisse » si le paiement se fait en espèces.
– Crédit :
Compte 400 « Clients » : Ce compte est crédité pour réduire le solde de la créance.

5. Impact sur la comptabilité de l’exercice

Les honoraires doivent être enregistrés dans l’exercice comptable durant lequel les prestations ont été effectuées, indépendamment de la date de paiement. Cela garantit que les recettes sont correctement associées à la période où elles ont été générées, conformément aux principes comptables.

6. Traitement des charges et dépenses liées à l’exercice

Le professionnel doit aussi enregistrer les charges liées à son activité (loyer, matériel médical, frais de formation, assurances, etc.). Ces charges sont également enregistrées en compte de charges (compte 61 ou 62), et doivent être affectées à l’exercice au cours duquel elles sont engagées, pour respecter le principe de la comptabilité d’engagement.

Exemple d’écriture comptable pour un professionnel de santé

Supposons qu’un médecin facture 100€ pour une consultation (TVA incluse à 21%) et que le paiement soit effectué immédiatement par carte bancaire :
– Débit : 121,50 € (100 € HT + 21% TVA) sur le compte 550 « Banque ».
– Crédit :
100 € sur le compte 70 « Prestations de services » (revenu brut).
21,50 € sur le compte 44571 « TVA collectée ».

Conclusion

L’enregistrement des honoraires dans les comptes du professionnel de santé est une étape essentielle pour une gestion financière transparente et conforme aux obligations fiscales. Une bonne gestion par l’expert comptable médecins et professions médicales permet non seulement d’assurer une bonne déclaration fiscale, mais aussi de suivre l’évolution de l’activité de manière efficace.